Dominique Pouyaud

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Odent
De: Dominique Pouyaud
professeure des universités
Objet:
membres du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2016
Groupe:
Jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000031125603(source JORF)
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Dominique Pouyaud
professeure des universités
Objet:
membres du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2015
Groupe:
Jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000029402089(source JORF)
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Dominique Pouyaud
professeure des universités
Objet:
membres du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appelautorisés
au titre de l'année 2014
Groupe:
Jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
JORFTEXT000027831804(source JORF)
nomination
13 Août 201313/08/2013
De: Dominique Pouyaud
professeure des universités
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2013
Groupe:
Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000026318244(source JORF)
nomination
28 Août 201228/08/2012
De: Dominique Pouyaud
professeure des universités
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000024440252(source JORF)
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Dominique Pouyaud
professeure des universités
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000022455506(source JORF)
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Pouyaud (Dominique)
université de Rouen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit public
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000568307(source JORF)
nomination
01 Novembre 199701/11/1997